Les Conseils municipaux
Vous trouverez ci-dessous les ordres du jour, compte-rendus et, lorsqu’il est disponible, l’enregistrement audio de chaque conseil municipal.
Année 2024
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Consultez l'ordre du jour
pdf - 402 Ko
Publié le 04/12/2024
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Délib. 105 - Adhésion au groupement de commande porté par la communauté de communes du Seignanx pour la construction d'équipements photovoltaïques
pdf - 891 Ko
Publié le 13/12/2024
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Délib. 106 - Annulation de serviture non aedificandi de la parcelle cadastrée section AN 132
pdf - 865 Ko
Publié le 13/12/2024
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Délib. 107 - Acquisition des parcelles cadastrées section L 1660 et 1728 appartenant à la société KHOR IMMO chemin de Guitard
pdf - 2 Mo
Publié le 13/12/2024
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Délib. 108 - Cession de l'ensenble immobilier dit de l'ancienne gendarmerie, parcelle AT 39, situé 63-101 ruel de la ruelle, au bailleur social Habitat Sud Atlantique
pdf - 781 Ko
Publié le 13/12/2024
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Délib. 109 - Modification des conditions de maintien du régime indemnitaire en cas d'absence (congè de longue maladie et congè de grave maladie).
pdf - 753 Ko
Publié le 13/12/2024
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Délib. 110 - DM n°1 Budget annexe projet de ville 2024
pdf - 1 Mo
Publié le 13/12/2024
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Délib. 111 - Engagement 2025 du quart des investissements prévus en 2024 - Budget principal
pdf - 476 Ko
Publié le 13/12/2024
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Délib. 112 - Engagement 2025 du quart des investissements prévus en 2024 - Budget annexe logements sociaux
pdf - 445 Ko
Publié le 13/12/2024
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Délib. 113 - Tarifs des concessions du cimetière communal
pdf - 735 Ko
Publié le 13/12/2024
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Délib. 114 - Convention avec le Syndicat mixte des Mobilités Pays Basque Adour pour les participations des familles au transport scolaire 2024-2027
pdf - 2 Mo
Publié le 13/12/2024
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Délib. 115 - Règlement interieur du service éducation - enfance - Mise à jour
pdf - 3 Mo
Publié le 13/12/2024
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Décision 09 - Budget principal création service sylviculture assujetti à la TVA
pdf - 1 Mo
Publié le 19/12/2024
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Consultez l'ordre du jour
pdf - 403 Ko
Publié le 15/11/2024
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
pdf - 333 Ko
Publié le 25/11/2024
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Délib 92. Bail emphytéotique portant sur le bâtiment du "Presbytère" et vente avec réhabilitaton portant sur une partie du "pavillon du midi", au profit du bailleur social HSA
pdf - 528 Ko
Publié le 27/11/2024
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Délib 93. Adhésion de la commune au contrat collectif de prévoyance/convention de partcipation proposé par le Centre de Gestion des Landes avec la mutuelle Territoria
pdf - 1 Mo
Publié le 28/11/2024
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Délib 94. Contrat collectif assurance prévoyance Territoria mutuelle - Montant de la participation employeur obligatoire pour les agents
pdf - 720 Ko
Publié le 27/11/2024
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Délib 95. Heures supplémentaires et complémentaires effectuées par les agents communaux
pdf - 448 Ko
Publié le 27/11/2024
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Délib 96. Compte Epargne Temps - Mise à jour
pdf - 605 Ko
Publié le 27/11/2024
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Délib 97. Temps partiel sur autorisation - Mise à jour
pdf - 683 Ko
Publié le 27/11/2024
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Délib 98. Mise en place d'astreintes dans la filière technique - Mise à jour
pdf - 973 Ko
Publié le 27/11/2024
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Délib 99. Mise en place du télétravail
pdf - 808 Ko
Publié le 27/11/2024
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Délib 100. Création d'emplois temporaires d'agents pour le recensement général 2025 de la population
pdf - 430 Ko
Publié le 27/11/2024
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Délib 101. DM n°1 Budget Principal 2024
pdf - 448 Ko
Publié le 27/11/2024
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Délib 102. DM n° 1 Budget annexe logements sociaux 2024
pdf - 402 Ko
Publié le 05/12/2024
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Délib 103. Statuts du Syndicat Mixte des Mobilités Pays Basque Adour - Evolution
pdf - 634 Ko
Publié le 27/11/2024
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Délib 104. Mise en oeuvre d'un projet de cour oasis sur l'école Jules Ferry - Approbation projet et demandes de financement
pdf - 535 Ko
Publié le 27/11/2024
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Ecoutez la séance
Publié le 28/11/2024
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Consultez l'ordre du jour
pdf - 402 Ko
Publié le 18/10/2024
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
pdf - 459 Ko
Publié le 29/10/2024
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Délib 77. Avenants au marché public de travaux du centre technique communal et intercommunal
pdf - 779 Ko
Publié le 29/10/2024
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Délib 78. Acquisition amiable parcelles C n° 1554 et 1559 lieu dit Peyre - Délégation portage à l'EPFL "Landes Foncier"
pdf - 2 Mo
Publié le 29/10/2024
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Délib 79. Acquisition amiable parcelles C n° 1555 et 1560 lieu dit Peyre - Délégation portage à l'EPFL "Landes Foncier"
pdf - 2 Mo
Publié le 29/10/2024
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Délib 80. Vente du terrain de Niorthe au bailleur social Habitat Sud Atlantique (budget projet de ville)
pdf - 605 Ko
Publié le 29/10/2024
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Délib 81. Bail civil pour la location d'une partie de bâtiment pour le centre technique de la communauté de communes du Seignanx
pdf - 2 Mo
Publié le 29/10/2024
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Délib 82. Constat de désaffectation du terrain dit de Résinier II
pdf - 8 Mo
Publié le 29/10/2024
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Délib 83. Coupes de bois pour 2025 dans le cadre du programme de gestion pluriannuel de la forêt communale conduit avec l'ONF
pdf - 823 Ko
Publié le 29/10/2024
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Délib 84. Tableau des effectifs - mise a jour
pdf - 1 Mo
Publié le 29/10/2024
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Délib 85. Recrutement service civique - mise a jour
pdf - 583 Ko
Publié le 29/10/2024
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Délib 86. Convention aide Etat cantine à 1€ - Renouvellement
pdf - 2 Mo
Publié le 29/10/2024
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Délib 87. Recensement chemins ruraux
pdf - 499 Ko
Publié le 29/10/2024
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Délib 88. Convention de maîtrise d'ouvrage unique et de répartition financière : Réaménagement de l'avenue d'Aquitaine avec création de voie verte
pdf - 577 Ko
Publié le 29/10/2024
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Délib 89. Convention d'objectifs 2024-2026 avec l'association Catach
pdf - 7 Mo
Publié le 29/10/2024
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Délib 90. Projet de réhabilitation des vestiaires du stade de football de Barrère - mise à jour du plan de financement
pdf - 435 Ko
Publié le 29/10/2024
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Délib 91. Motion Association des Maires des Landes - Hôpital de Dax
pdf - 475 Ko
Publié le 29/10/2024
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Décision 08 - Création du tarif pour les bénéficiaires du dispositif Sport Santé
pdf - 611 Ko
Publié le 29/10/2024
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Consulter le procès-verbal
pdf - 2 Mo
Publié le 25/11/2024
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Ecoutez la séance du 23 octobre
Publié le 27/11/2024
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Consultez l'ordre du jour
pdf - 411 Ko
Publié le 19/07/2024
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
pdf - 555 Ko
Publié le 26/07/2024
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Délib 64. Tableau des effectifs - mise à jour
pdf - 1 Mo
Publié le 30/07/2024
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Délib 65. Recrutement du personnel saisonnier 2024
pdf - 1 Mo
Publié le 30/07/2024
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Délib 66. Mise en place d'un régime non obligatoire de gratification pour des stagiaires
pdf - 397 Ko
Publié le 30/07/2024
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Délib 67. Convention de fonctionnement avec le syndicat mixte du chenil de Birepoulet
pdf - 1 Mo
Publié le 30/07/2024
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Délib 68. Renouvellement et mise à jour du Projet EDucatif de Territoire (PEDT)
pdf - 7 Mo
Publié le 30/07/2024
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Délib 69. Détermination du forfait scolaire 2024-2025
pdf - 411 Ko
Publié le 30/07/2024
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Délib 70. Convention de mise à disposition d'un agent et d une salle communale auprès du Centre Intercommunal d'action Sociale pour le Panier du Seignanx - mise à jour
pdf - 2 Mo
Publié le 30/07/2024
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Délib 71. Convention de veille stratégique pour la production de logements entre la commune de Saint-Martin de Seignanx, la Communauté de communes du Seignanx et l'Etablissement Public Foncier des Landes
pdf - 2 Mo
Publié le 30/07/2024
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Délib 72. Convention spectacle les P'tits Pins
pdf - 930 Ko
Publié le 30/07/2024
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Délib 73. Règlement interieur de la médiathèque communale
pdf - 4 Mo
Publié le 30/07/2024
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Délib 74. Dispositif d'aide au permis de conduire - mise à jour
pdf - 446 Ko
Publié le 30/07/2024
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Délib 75. Convention d'Autorisation d'Occupation Temporaire pour Enerlandes en vue d'installer des panneaux photovoltaïques sur la toiture du centre technique communal et intercommunal
pdf - 2 Mo
Publié le 30/07/2024
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Délib 76. Convention d'Autorisation d'Occupation Temporaire pour l'association ALOé en vue d'installer des panneaux photovoltaiïques sur la toiture de l'espace Gaston Larrieu dont la nouvelle médiathèque
pdf - 1 Mo
Publié le 30/07/2024
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Décision 01 - Mise hors d'eau et réhabilitation des vestiaires de foot stade Barrere
pdf - 2 Mo
Publié le 31/07/2024
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Décision 02 - Prêt relais 2024 agence France Locale
pdf - 1 Mo
Publié le 31/07/2024
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Décision 03 - Avenant marché aménagement voie d'accés futurs centres techniques municipal intercommunal et départemental
pdf - 3 Mo
Publié le 31/07/2024
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Décision 04 - Décision clôturant la régie d'avances ALSH
pdf - 322 Ko
Publié le 31/07/2024
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Décision 05 - Décision modifiant une régie d'avances
pdf - 481 Ko
Publié le 31/07/2024
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Décision 06 - Convention de mise à disposition de l'équipement sportif tennis couvert...
pdf - 1 Mo
Publié le 31/07/2024
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Consultez le procès-verbal
pdf - 2 Mo
Publié le 28/10/2024
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Ecoutez la séance du 25 juillet 2024
Publié le 30/10/2024
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Consultez l'ordre du jour
pdf - 275 Ko
Publié le 24/05/2024
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
pdf - 276 Ko
Publié le 03/06/2024
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Délib 54. Avenant au marché public de travaux pour la construction de l'extension de la médiathèque
pdf - 693 Ko
Publié le 07/06/2024
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Délib 55. Avenant au marché public de travaux pour la construction du centre technique communal et intercommunal
pdf - 540 Ko
Publié le 07/06/2024
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Délib 56. Acquisition amiable "Maison Vulcain" et portage Etablissement Public Foncier des Landes
pdf - 2 Mo
Publié le 07/06/2024
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Délib 57. Vente de parcelle Chemin Passeloup
pdf - 670 Ko
Publié le 07/06/2024
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Délib 58. Garantie d'emprunt pour du logement social accordée à HSA dans le cadre de l'acquisition de 7 logements (4 PLUS et 3 PLAI) sur la résidence Honton
pdf - 1 Mo
Publié le 07/06/2024
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Délib 59. Garantie d'emprunt pour du logement social - convention tripartite avec HSA et la communauté de communes du Seignanx pour la construction de 4 logements locatifs sociaux et 5 logements en bail réel solidaire sur la résidence Victoria
pdf - 2 Mo
Publié le 07/06/2024
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Délib 60. Plan de financement et demande de subventions pour la programmation culturelle de la médiathèque
pdf - 2 Mo
Publié le 07/06/2024
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Délib 61. Dispositif d'aide au permis de conduire - mise a jour
pdf - 403 Ko
Publié le 07/06/2024
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Délib 62. Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables sur la commune suite à concertation publique
pdf - 39 Mo
Publié le 07/06/2024
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Délib 63. Convention organisation Tour des Landes cycliste 2024
pdf - 1 Mo
Publié le 07/06/2024
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Consultez le procès-verbal
pdf - 1 Mo
Publié le 26/07/2024
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Audio séance du Conseil municipal du 30.05.2024
Publié le 29/07/2024
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Consultez l'ordre du jour
pdf - 399 Ko
Publié le 09/04/2024
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
pdf - 448 Ko
Publié le 23/04/2024
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Délib 32. Vente terrain Résinier II
pdf - 937 Ko
Publié le 23/04/2024
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Délib 33. Tableau des effectifs - mise à jour
pdf - 544 Ko
Publié le 23/04/2024
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Délib 34. Réévaluation de la rémunération d'agents contractuels sur emplois permanents
pdf - 593 Ko
Publié le 23/04/2024
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Délib 35. Affectation des résultats du budget 2023 de la commune
pdf - 401 Ko
Publié le 23/04/2024
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Délib 36. Affectation des résultats BA 2023 projet de ville
pdf - 402 Ko
Publié le 23/04/2024
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Délib 37. Versement par anticipation d'une partie du solde du budget annexe projet de ville vers le budget principal
pdf - 808 Ko
Publié le 23/04/2024
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Délib 38. Approbation du budget primitif 2024 du budget principal
pdf - 5 Mo
Publié le 23/04/2024
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Délib 39. Approbation du budget primitif 2024 BA projet de ville
pdf - 4 Mo
Publié le 23/04/2024
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Délib 40. Approbation du budget primitif BA logements sociaux
pdf - 4 Mo
Publié le 23/04/2024
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Délib 41. Autorisation de Programme et Crédits de Paiements - AP/CP- mise à jour
pdf - 604 Ko
Publié le 23/04/2024
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Délib 42. Approbation des taux de fiscalité 2024 des taxes communales - TH RS, TFB, TFNB
pdf - 1,008 Ko
Publié le 23/04/2024
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Délib 43. Subvention au collège Francois Truffaut
pdf - 976 Ko
Publié le 23/04/2024
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Délib 44. Approbation des montants de subventions 2024 aux associations
pdf - 723 Ko
Publié le 23/04/2024
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Délib 45. ouverture d'une ligne de trésorerie
pdf - 763 Ko
Publié le 23/04/2024
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Délib 46. Contrat de mixité sociale
pdf - 3 Mo
Publié le 23/04/2024
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Délib 47. Règlement d'un concours photographique organisé par la commune
pdf - 2 Mo
Publié le 23/04/2024
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Délib 48. Achat d'instruments de musique et demande de subvention
pdf - 1 Mo
Publié le 23/04/2024
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Délib 49. Plan de financement et demande de subventions pour le mobilier de la médiathèque - Modificatif
pdf - 457 Ko
Publié le 23/04/2024
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Délib 50. Plan de financement et demande de subventions pour l'extension des horaires de la médiathèque
pdf - 2 Mo
Publié le 23/04/2024
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Délib 51. Plan de financement et demande de subventions pour les acquisitions de la médiathèque
pdf - 2 Mo
Publié le 23/04/2024
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Délib 52. Charte documentaire de la médiathèque communale
pdf - 3 Mo
Publié le 23/04/2024
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Délib 53. Dispositif d'aide à la mobilité internationale - mise à jour
pdf - 1 Mo
Publié le 23/04/2024
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Ecouter la séance du 15 Avril 2024
Publié le 26/04/2024
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Consulter le procès-verbal
pdf - 2 Mo
Publié le 12/06/2024
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Consultez l'ordre du jour
pdf - 401 Ko
Publié le 08/03/2024
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
pdf - 508 Ko
Publié le 19/03/2024
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Délib 12. Achat parcelles agricoles à la societe l'Airial
pdf - 2 Mo
Publié le 25/03/2024
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Délib 13. Vente à l'Etablissement Public Foncier des Landes et portage foncier et financier de la maison située 542 route océane
pdf - 904 Ko
Publié le 25/03/2024
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Délib 14. Vente de parcelles chemin de Passeloup
pdf - 1 Mo
Publié le 25/03/2024
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Délib 15. Tableau des effectifs - mise a jour
pdf - 891 Ko
Publié le 25/03/2024
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Délib 16. Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT du 20 décembre 2023 sur l'entretien des pistes cyclables
pdf - 1 Mo
Publié le 25/03/2024
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Délib 17. Approbation compte administratif 2023 budget principal.
pdf - 5 Mo
Publié le 26/03/2024
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Délib 18. Approbation compte administratif 2023 BA projet de ville
pdf - 3 Mo
Publié le 26/03/2024
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Délib 19. Approbation compte administratif 2023 BA logements sociaux
pdf - 3 Mo
Publié le 26/03/2024
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Délib 20. Approbation compte de gestion 2023 budget principal
pdf - 1 Mo
Publié le 25/03/2024
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Délib 21. Approbation compte de gestion BA projet de ville
pdf - 1 Mo
Publié le 25/03/2024
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Délib 22. Approbation compte de gestion 2023 BA logements sociaux
pdf - 1 Mo
Publié le 25/03/2024
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Délib 23. Rapport d'orientation budgéaire sur le budget primitif 2024
pdf - 2 Mo
Publié le 25/03/2024
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Délib 24. Engagement du quart des investissements prévus en 2023 - Modificatif
pdf - 531 Ko
Publié le 25/03/2024
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Délib 25. Approbation des montants de subventions aux coopératives scolaires des 3 écoles publiques
pdf - 414 Ko
Publié le 25/03/2024
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Délib 26. Subvention exceptionnelle pour 2 classes de l'école J. Jaurès dans le cadre d'une sortie liée aux Jeux Olympique d'été
pdf - 987 Ko
Publié le 25/03/2024
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Délib 27. Subvention au Foyer Socio Educatif du collège Francois Truffaut
pdf - 763 Ko
Publié le 25/03/2024
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Délib 28. Convention avec la communauté de communes du Seignanx de répartition du financement des travaux de voirie phase 3 chemin de Grand Jean - Modificatif
pdf - 978 Ko
Publié le 25/03/2024
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Délib 29. Convention avec la communauté de communes du Seignanx de financement de la signalisation du chemin de Grand Jean - Modificatif
pdf - 1 Mo
Publié le 25/03/2024
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Délib 30. Renouvellement de la certification pefc pour la forêt communale
pdf - 969 Ko
Publié le 25/03/2024
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Délib 31. Engagement 2024 du quart des investissements 2023 pour le budget annexe logements sociaux
pdf - 412 Ko
Publié le 25/03/2024
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Ecouter la séance du Conseil municipal du 14.03.24
Publié le 26/03/2024
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Consulter le procés-verbal
pdf - 2 Mo
Publié le 22/05/2024
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Consulter l'ordre du jour
pdf - 391 Ko
Publié le 09/02/2024
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
pdf - 291 Ko
Publié le 16/02/2024
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Délib 1. Bilan des acquisitions et cessions 2023 de la commune
pdf - 608 Ko
Publié le 11/03/2024
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Délib 2. Vente terrain secteur Niorthe - Parcelle cadastrée n° C1561
pdf - 598 Ko
Publié le 11/03/2024
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Délib 3. Tableau des effectifs - Mise à jour
pdf - 869 Ko
Publié le 11/03/2024
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Délib 4. Mandat au Centre de gestion pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer le consultation ayant pour objet de conclure une convention de participation dans la domaine de la prévoyance
pdf - 145 Ko
Publié le 11/03/2024
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Délib 5. Adhésion au groupement de commande du Centre de Gestion des Landes pour l'achat de prestationssanté et sécurité pour les agents territoriaux
pdf - 1 Mo
Publié le 11/03/2024
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Délib 6. Avis sur la demande d'affiliation du Centre départemental d'action sociale des Landes au Centre de Gestion des la Fonction Publique Territoriale des Landes CDG40
pdf - 407 Ko
Publié le 11/03/2024
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Délib 7. Modalités d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2024
pdf - 1,007 Ko
Publié le 11/03/2024
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Délib 8. Création du nombre d'autorisation de stationnement Taxi et attribution d'un emplacement
pdf - 491 Ko
Publié le 11/03/2024
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Délib 9. Plan de financement et demande de subventions pour l'équipement mobilier de la médiathèque
pdf - 505 Ko
Publié le 11/03/2024
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Délib 10. Engagement du projet de réhabilitation - extension des vestiaires du stade de football de Barrère et validation du plan de financement
pdf - 850 Ko
Publié le 11/03/2024
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Délib 11. Tarif du marché non sédentaire hebdomadaire
pdf - 375 Ko
Publié le 11/03/2024
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Ecouter la séance du Conseil municipal du 15.02.24
Publié le 26/03/2024
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Consulter le procès-verbal
pdf - 2 Mo
Publié le 29/03/2024
Année 2023
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Consulter l'ordre du jour
pdf - 906 Ko
Publié le 22/01/2024
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
pdf - 583 Ko
Publié le 22/01/2024
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Ecouter la séance du Conseil municipal du 11 décembre 2023
Publié le 22/01/2024
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Consulter le procès-verbal
pdf - 2 Mo
Publié le 16/02/2024
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Consulter l'ordre du jour
pdf - 412 Ko
Publié le 22/09/2023
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
pdf - 1,010 Ko
Publié le 04/10/2023
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Ecouter la séance du Conseil municipal du 29 septembre 2023
Publié le 25/10/2023
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Consulter l'ordre du jour
pdf - 383 Ko
Publié le 27/07/2023
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
pdf - 455 Ko
Publié le 16/08/2023
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Ecouter la séance du Conseil municipal du 4 août 2023
Publié le 16/08/2023
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Consulter le procès-verbal
pdf - 957 Ko
Publié le 03/10/2023
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Consulter l'ordre du jour
pdf - 399 Ko
Publié le 03/07/2023
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
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Publié le 20/07/2023
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Ecouter la séance du Conseil municipal du 6 juillet 2023
Publié le 20/07/2023
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Consulter le procès-verbal
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Publié le 03/10/2023
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Publié le 02/06/2023
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
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Publié le 15/06/2023
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Ecouter la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2023
Publié le 19/06/2023
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Consulter le procès-verbal
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Publié le 03/10/2023
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Consulter l'ordre du jour
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Publié le 26/04/2023
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
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Publié le 09/05/2023
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Ecouter la séance du Conseil Municipal
Publié le 09/05/2023
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Consulter le procès-verbal
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Publié le 23/06/2023
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Consulter l'ordre du jour
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Publié le 31/03/2023
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
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Publié le 12/04/2023
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Ecouter la séance du Conseil Municipal
Publié le 13/04/2023
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Consulter le procès-verbal
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Publié le 23/06/2023
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Consulter l'ordre du jour
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Publié le 20/03/2023
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Publié le 30/03/2023
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Consulter le procès-verbal
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Publié le 12/04/2023
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Ecouter la séance du Conseil Municipal
Publié le 11/04/2023
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Consulter l'ordre du jour
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Publié le 17/02/2023
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Publié le 01/03/2023
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Consulter le procès-verbal
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Publié le 30/03/2023
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Ecouter la séance du Conseil Municipal
Publié le 22/03/2023
Année 2022
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Consulter l'ordre du jour
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Publié le 09/12/2022
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Publié le 19/12/2022
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Publié le 22/03/2023
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Publié le 22/03/2023
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Ordre du jour
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Publié le 17/11/2022
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Consulter la liste des délibérations examinées par le conseil municipal
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Publié le 21/11/2022
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Publié le 19/12/2022
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Ecouter la séance du Conseil Municipal
Publié le 19/12/2022